Catalogue des données

Catalogue des jeux de données publiés en open data

DonnéesInformations
Période de référence 2015-2018
Date de création 2018-03-19
Date de dernière mise à jour Voir dans le fichier
Fréquence Périodique
Formats
Mots clés Catalogue, jeux de données
Producteur Ville d’Antibes
Source(s) Ville d’Antibes : Direction Générale des Services, Direction des Affaires générales Juridique et Contentieux, Service du Conseil municipal des actes et du pré-contrôle de légalité
Propriétaire Ville d’Antibes
Couverture géographique Communale
Licence de réutilisation Licence ouverte
Page référente  
Document administratif associé  

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données,
produites par la commune ?

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données, produites par la commune ?

Dans le cadre de la gestion de l’accès aux documents administratifs, la collectivité génère les données suivantes, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.

Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, les informations figurant dans des documents communiqués ou publiés par les administrations, quel que soit le support, peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.

Ouverture donnees gouvDans ce cadre, la commune d’Antibes met à votre disposition les informations qui suivent, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.

La réutilisation est soumise aux conditions énoncées par la licence ouverte version 2.0 telle qu’adoptée en Conseil municipal du 29-06-2017.

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