Enregistrement des actes

Tableau d'enregistrement des actes

DonnéesInformations
Période de référence 2016
Date de création 2016-11-28 (pour le 1er semestre)
2017-02-01 (pour le 2ème semestre)
Date de dernière mise à jour 2017-02-01
Fréquence Annuelle
Formats

Enregistrement des actes

1er semestre 2016

2ème semestre 2016

Nomenclature 2016


Mots clés décisions, arrêtés, actes administratifs, délibérations, actes
Producteur Ville d’Antibes
Source(s) Ville d’Antibes : DGS, DAGJC, SCMPCL, Equipe Actes
Propriétaire Ville d’Antibes
Couverture géographique Communale
Licence de réutilisation Licence ouverte
Page référente Décisions municipales
Document administratif associé  

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données,
produites par la commune ?

Opendata

Vous êtes intéressé par ces données, produites par la commune ?

Dans le cadre de la gestion de l’accès aux documents administratifs, la collectivité génère les données suivantes, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.

Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, les informations figurant dans des documents communiqués ou publiés par les administrations, quel que soit le support, peuvent être utilisées par toute personne qui le souhaite à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus.

Ouverture donnees gouvDans ce cadre, la commune d’Antibes met à votre disposition les informations qui suivent, librement réutilisables dans les conditions des articles L.321-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration.

La réutilisation est soumise aux conditions énoncées par la licence ouverte version 2.0 telle qu’adoptée en Conseil municipal du 29-06-2017.

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