|
Le présent site constitue une œuvre
dont la " Mairie d'Antibes" est l'auteur
au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code
de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres
intégrés dans le site sont la propriété de
la " Mairie d'Antibes" ou de tiers ayant autorisé la " Mairie
d'Antibes" à les utiliser. Les reproductions, les transmissions,
les modifications, les réutilisations, sur un support papier
ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits
ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme
aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la
source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice
aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des
fins publicitaires , commerciales, ou d'information, de tout ou partie
du site, sont totalement interdites.
|