Les autres lieux culturels Les Archives Municipales

Les archives municipales

archivesmunicipalesLe Service Archives Documentation vous accueille dans ses locaux permettant à la fois la conservation parfaite des 6.700 mètres linéaires de documents d'archives potentiels et un accueil parfait du public dans la salle de lecture de 90m². Ces locaux permettent également de recevoir, en plus des visiteurs habituels, des groupes scolaires désirant découvrir le monde des archives de leur commune.

Le Service Archives Documentation : 

Les archives sont l’ensemble des documents quels que soient leur date, leur format, leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité. Les missions d’un service d’archives sont multiples. « Les archives communales conservent, trient, classent, inventorient et communiquent :

  • Les documents provenant des assemblées, administrations et établissements municipaux
  • Les documents qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit, temporaire ou définitif.

Que peut-on trouver aux archives communales ?
Les fonds d’archives sont particulièrement variés, aussi bien dans leurs tranches chronologiques que dans leurs formes matérielles.

archivesmunicipales2Les archives anciennes correspondant à l’Ancien Régime. On y découvre :

  • les actes constitutifs de la commune depuis 1307,
  • les registres de délibérations du conseil de ville depuis 1412,
  • les registres paroissiaux depuis 1564,
  • les comptes trésoraires depuis 1558,
  • les acquisitions de biens communaux et leur administration depuis 1485,
  • des documents concernant les églises, chapelles et cimetières depuis 1693, ainsi que les lavoirs, fontaines et aqueducs depuis 1700,
  • des documents relatifs au passé militaire de la cité……

 
archivesmunicipales1

Les archives modernes recouvrent la période allant de 1790 à 1945. On y trouve :

  • les registres de l’Etat Civil,
  • les matrices cadastrales depuis 1824,
  • les dossiers relatifs aux bâtiments communaux(bâtiments administratifs, scolaires, hôpitaux…), aux ports, aux plages,
  • les listes électorales,
  • les recensements,
  • les délibérations du conseil municipal,
  • les budgets et comptes de la ville,
  • les documents portant sur la « Grande Guerre » et la Seconde Guerre Mondiale, l’ensemble des travaux de voirie……


Les archives contemporaines commencent en 1946. Elles sont continuellement alimentées par les versements des services municipaux. Les documents écrits traditionnels ne sont pas les seuls documents concernés. Les archives conservent également des cartes postales, des plans, des gravures, des photographies, des affiches, des journaux.

archivesmunicipales3

Vous pouvez enrichir le fonds des archives municipales en confiant à titre de don ou de dépôt des fonds familiaux, des fonds d’érudits, des fonds d’associations, des fonds de professions libérales… Ils intègrent les services d’archives au gré des dépôts et des dons effectués par leurs détenteurs. Ces documents ainsi protégés et classés, sont mis à la disposition du public, si le déposant ou le donateur l’a expressément accepté.
La consultation des archives est libre et gratuite. Toute personne peut y avoir accès sur présentation d’une pièce d’identité. La consultation a lieu sur place. Le prêt à domicile est interdit.


Les documents originaux sont communicables uniquement sur place en salle de lecture. Les documents sont librement consultables dans le respect des délais de communicabilité établis par la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives. Ce délai est porté à :

  • 25 ans à compter de la date du décès de l’intéressé pour les documents liés au secret médical (120 ans si la date du décès est inconnue)
  • 50 ans pour les dossiers de personnel (immédiatement pour l’intéressé),
  • 75 ans pour les registres des naissances et des mariages (25 ans à compter du décès de la personne, les registres des décès sont eux librement communicables),
  • 100 ans pour les documents contenant des informations mettant en cause les intérêts d’une personne mineure.

Le service se réserve le droit de ne pas communiquer des documents si  leur état matériel ne le permet pas. A l’exclusion des documents reliés ou trop fragiles, le lecteur peut obtenir une photocopie. Il lui est cependant conseillé de prendre les documents en photo à l’aide d’un appareil numérique.

Tarifs
Photocopie A4 noir et blanc 0,20 euro
Photocopie A3 noir et blanc 0,40 euro
Reproduction d’un acte paroissial ou d’Etat Civil à partir d’un support microfilmé ou numérisé dont la date est connue 3 euros
Reproduction d’un acte paroissial ou d’Etat Civil à partir d’un support microfilmé ou numérisé dont la date est inconnue ou erronée 6 euros
Numérisation par image 2 euros
Reproduction sur CD
(CD fourni par le service)
Transfert des images numérisées
8 euros
Reproduction CD complet
(CD fourni par le service)
40 euros
Droits de reproduction par document
(ouvrages destinés à la vente)
25 euros


Les recherches d’Etat Civil
Grâce aux registres paroissiaux, l’Etat Civil de la commune d’Antibes remonte à 1564. Seuls les actes de naissance et de mariage de plus de 75 ans sont librement consultables en salle de lecture sous leur forme microfilmée, lorsque ce support existe, sinon en leur forme originale. Les actes de décès sont quant à eux entièrement communicables.
Sont conservés aux Archives Municipales :

  • Actes de naissance jusqu’en 1912
  • Actes de mariage jusqu’en 1934
  • Actes de décès jusqu’en 2008

Tables décennales jusqu’en 1912
Les demandes d’actes à finalité juridique ou administrative doivent être faites :

  • soit par le biais du site Internet de la Ville : Demande d'acte
  • soit par voie postale, accompagnées d’une enveloppe timbrée avec vos noms et adresse. Pour les demandes d’actes à finalité généalogique ou historique, vous pouvez faire votre demande directement au service Archives, par courrier, téléphone, fax ou courriel. Nous vous rappelons qu’il n’appartient pas au personnel des Archives de se substituer aux particuliers pour effectuer une recherche généalogique.


Aussi, vous voudrez bien nous fournir l’ensemble des éléments nécessaires pour retrouver les actes (nom(s), prénom(s), date).

Procédure de demande de Microfilms extérieurs :
Nous pratiquons le prêt avec les services d’archives de toute la France. Si vous désirez avoir communication de microfilms d’Etat Civil extérieurs à la commune, il vous suffit de :
  • vous informer au préalable auprès du dépôt qui vous intéresse si les microfilms existent ou sont disponibles,
  • remplir un formulaire sur place au Service Archives Documentation (la demande est alors faite par nos soins),
  • d’y joindre 2 enveloppes timbrées et 2 enveloppes à bulles « distingo » grand format pré-affranchies (l’envoi est constitué de 2 bobines dans une boîte cartonnée épaisse, il faut donc au moins un format 15/25).
Nous vous informons dès leur arrivée. Le délai de consultation est fixé à 1 mois. Nous retournons ensuite les bobines au service d’origine.

Les Expositions
Le Service des Archives Municipales organise tous les cinq ans environ des expositions destinées à présenter les pièces les plus belles et les plus significatives du patrimoine archivistique de la commune.
Plusieurs catalogues ont été réalisés à l’occasion des précédentes expositions.

Le Service Documentation
Le service des Archives ouvre au public un fonds de documentation administrative constitué de revues, de périodiques et d’ouvrages relatifs à l’administration des collectivités territoriales.
Le lecteur peut également consulter différentes éditions du Journal Officiel (Lois et Décrets, Assemblée Nationale, Sénat)

Contact : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


      Culture