PLU en vigueur approuvé le 29 mars 2019

La révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Antibes Juan-les-Pins a été approuvée par une délibération du Conseil municipal en date du 29 mars 2019, rendue exécutoire le 09 avril 2019.

1 Rapport de présentation 283 Mo Télécharger
2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables 6 Mo Télécharger
3 Orientations d'Aménagement et de Programmation 4,2 Mo Télécharger
4 Règlement 3 Mo Télécharger
5 Plan de zonage général au 8000ème 19 Mo Télécharger
5A Plan de zonage au 2000ème - Secteur Brague 15 Mo Télécharger
5B Plan de zonage au 2000ème - Secteur des Trois Moulins 20 Mo Télécharger
5C Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cougoulins Rastines 30 Mo Télécharger
5D Plan de zonage au 2000ème - Secteur Fontonne Quatre Chemins 14 Mo Télécharger
5E Plan de zonage au 2000ème - Secteur Semboules Saint Maymes 30 Mo Télécharger
5F Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bastides Fontmerle 25 Mo Télécharger
5G Plan de zonage au 2000ème - Secteur Prugnons Val Claret Fort Carré 13 Mo Télécharger
5H Plan de zonage au 2000ème - Secteur Madé Eucalyptus 12,5 Mo Télécharger
5I Plan de zonage au 2000ème - Secteur Haut Lauvert Fontmerle 23 Mo Télécharger
5J Plan de zonage au 2000ème - Secteur Vieil Antibes Ponteil Fournel 15 Mo Télécharger
5K Plan de zonage au 2000ème - Secteur Bas Lauvert Trianon 6 Mo Télécharger
5L Plan de zonage au 2000ème - Secteur Juan-les-Pins 13 Mo Télécharger
5M Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Garoupe 19 Mo Télécharger
5N Plan de zonage au 2000ème - Secteur Cap d'Antibes Sud 19 Mo Télécharger
5O Plan de la trame verte et bleue 17 Mo Télécharger
5P Plan de la mixité sociale 15 Mo Télécharger
6 Liste des emplacements réservés 0,5 Mo Télécharger
7A Plan des Servitudes d'Utilité Publique 23,5 Mo Télécharger
7B Liste des Servitudes d'Utilité Publique 1 Mo Télécharger
7C Plan du PPR Inondation et du PPR Incendie de Forêt 18 Mo Télécharger
7D Règlement du PPR inondation 3 Mo Télécharger
7E Règlement du PPR Incendie de Forêts 3,5 Mo Télécharger
7F Plan du Site Patrimonial Remarquable 15 Mo Télécharger
7G Règlement du Site Patrimonial Remarquable 4,5 Mo Télécharger
8A Plan du PAC des aléas de submersion marine 14,5 Mo Télécharger
8B PAC des aléas de submersion marine 1,5 Mo Télécharger
8C Plan du PAC des aléas inondation 14 Mo Télécharger
8D PAC Concessions minières 34 Mo Télécharger
8E PAC Sols argileux 3 Mo Télécharger
9A Schéma du réseau d'eau potable 15 Mo Télécharger
9B Schéma du réseau d'assainissement des eaux usées 15,5 Mo Télécharger
9C Schéma du réseau d'assainissement des eaux pluviales 17 Mo Télécharger
9D Notice des annexes sanitaires 3 Mo Télécharger
10 Périmètres de préemption et de mise à l'étude d'un projet 18 Mo Télécharger
11A Périmètres de ZAC, PUP et taxe d'aménagement 20 Mo Télécharger
11B Dossier de ZAC 27 Mo Télécharger
12 Périmètres bruyants 14 Mo Télécharger
13 Secteurs d'information sur les sols 14,5 Mo Télécharger
14 Périmètres archéologiques 14 Mo Télécharger
15 Obligation Légale de Débroussaillement 1 Mo Télécharger
16A Zones de publicité 16,5 Mo Télécharger
16B Règlement de publicité 8 Mo Télécharger
17 Recommandations techniques 2 Mo Télécharger
18 Cahier des recommandations environnementales 1 Mo Télécharger
19 Deliberations 6 Mo Télécharger
20 Bilan de la concertation 17 Mo Télécharger
21 Avis CDNPS 0,5 Mo Télécharger
22 Avis sur le dossier arrêté 46 Mo Télécharger
23 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur 8 Mo Télécharger
24 Memoire en réponse 9,5 Mo Télécharger

Toutes les étapes de la procédure ainsi que le PLU révisé arrêté sont consultables dans la rubrique 29/03/2019 - Révision du PLU.

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