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II. Mouillage et plaisance II.1 Mouillage moyenne et grande plaisance Mouillage des grands navires réglementé Le mouillage des navires de 24 mètres et plus est réglementé le long du littoral des Alpes
III. Pollution physique et sonore Encadrement des pratiques en mer en Méditerranée Interdiction des rejets de déchets, limitation du bruit et des éclairages non essentiels en mer. Ces règles s’appliqu
IV. Réglementation Manifestation nautique Activités et manifestations soumises à évaluation des incidences Natura 2000 Cet arrêté fixe la liste des activités, projets et manifestations en mer qui doiv
V. Réglementation espaces naturels terrestres (terrains du Conservatoire du littoral) Réglementation des terrains du Conservatoire du littoral à Antibes Depuis 2022, l’accès aux terrains du Conservato