PLU - 13 mai 2011

Document d'urbanisme approuvé au conseil municipal du 13 mai 2011, rendu exécutoire le 16 juin 2011

0. Nomenclature Télécharger
1. Rapport de présentation Télécharger
2. Projet d'aménagement et de développement durable Télécharger
3. Règlement Télécharger
4. Liste des emplacements réservés et des servitudes Télécharger
5A. Zonage (2000ème) Télécharger
5B. Zonage (2000ème) Télécharger
5C. Zonage (2000ème) Télécharger
5D. Zonage (2000ème) Télécharger
5E. Zonage (2000ème) Télécharger
5F. Zonage (2000ème) Télécharger
5G. Zonage (2000ème) Télécharger
5H. Zonage (2000ème) Télécharger
5I. Zonage (2000ème) Télécharger
5J. Zonage (2000ème) Télécharger
5K. Zonage (2000ème) Télécharger
5L. Zonage (2000ème) Télécharger
5M. Zonage (2000ème) Télécharger
5N. Zonage (2000ème) Télécharger
5O. Zonage Plan de Masse Fontmerle (1000ème) Télécharger
5P. Zonage Plan de Masse Combes (1000ème) Télécharger
5. Zonage (8000ème) Télécharger
6. Périmètres Télécharger
6B. Classement acoustique des voies Télécharger
6Ca. Plan des Servitudes d'Utilité Publique Télécharger
6. Cartouche des annexes Télécharger
6Cb. Liste des Servitudes d'Utilité Publique Télécharger
6Da. Règlement du PPR Inondations Télécharger
6Db. Règlement du PPR Incendies de Forêts Télécharger
6Ea. Liste des lotissements de plus de 10 ans Télécharger
6Eb. Plan des lotissements maintenus Télécharger
6F. Eau potable Télécharger
6G. Eaux usées Télécharger
6H. Eaux pluviales Télécharger
6I. Notice des annexes sanitaires Télécharger
6Ja. Zone de publicité Télécharger
6Jb. Règlement de publicité Télécharger
6K. Périmètres archéologiques Télécharger
6L. Défrichements Télécharger
6M. Recommandations techniques et environnementales Télécharger
6N. Délimitation catégorielle des zones non assainies Télécharger