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  Pertinence:   69%

  17/02/2023 - Modification simplifiée N°1

  2022, afin que chaque personne intéressée puisse s'exprimer. Une délibération approuvée en Conseil municipal le 7 octobre 2022 en a fixé les modalités. Au total, 20 observations du public ont été enregistrées [...] courrier ou par voie électronique. Suite à cette concertation publique et après analyse, le Conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU par une délibération en date du 17 février

  17/04/2026 16:51

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  Pertinence:   76%

  16/02/2017 - Modification de droit commun

  Pins a été approuvé par une délibération du Conseil municipal en date du 13 mai 2011. Une modification de droit commun a été ordonnée par un arrêté municipal en date du 10 mars 2016. La modification porte [...] sur la mise à jour des annexes du PLU. Suite à l’enquête publique, après analyse et débat, le Conseil municipal a approuvé la modification de droit commun par une délibération en date du 16 février 2017,

  24/10/2023 19:21

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  Pertinence:   68%

  15/03/2022 - Modification de droit commun N°1

  du 15 mars 2022, le Conseil municipal a approuvé la modification de droit commun n°1 du PLU. Ce document est exécutoire le 25 avril 2022. Délibération de principe Arrêté municipal d'ouverture d'enquête [...] accompagner au mieux les projets ainsi que sur la mise à jour des emplacements réservés. Le Conseil municipal a ainsi validé ces principes et réflexions dans le but de conforter l’identité paysagère et [...] 2021, traduits dans le projet de modification n°1 de droit commun du PLU. Aussi, par un arrêté municipal en date du 10 septembre 2021, Monsieur le Maire a ordonné l’enquête publique de la modification

  24/10/2023 19:15

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  Pertinence:   81%

  10/04/2015 - Modification simplifiée N°1

  Local d'Urbanisme (PLU) de la ville d'Antibes Juan-les-Pins a été approuvé par délibération du conseil municipal le 13 mai 2011. Des ajustements techniques, qui ne remettent en cause aucune des options st [...] quelques emplacements réservés inscrits au PLU. Par la suite, une délibération approuvée en conseil municipal le 7 novembre 2014 a fixé les modalités de la mise à disposition du public pour que chaque personne [...] personne intéressée puisse s'exprimer. Suite à cette concertation publique et après analyse, le Conseil municipal a approuvé la modification simplifiée N°1 par une délibération en date du 10 avril 2015, opposable

  24/10/2023 19:24

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  Pertinence:   61%

  01/10/2021 - Mise en compatibilité N°1 : Déclaration de projet résidence autonomie

  œuvre cette opération spécifique. Aussi, par une délibération en date du 16 octobre 2020, le Conseil municipal a lancé une procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d [...] l’avis favorable du commissaire enquêteur. Par une délibération en date du 1 er octobre 2021, le Conseil municipal a approuvé la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU de la résidence autonomie

  24/10/2023 19:16

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  Pertinence:   57%

  0-3 ans

  sur l'ensemble des solutions d'accueil présentes sur la Ville (crèches collectives et familiale municipales, assistantes maternelles privées, maisons d'assistantes maternelles, micro-crèches, gardes à domicile…) [...] 92 90 53 02 . A l'issue de cette réunion, vous pourrez procéder à votre préinscription en crèche municipale directement en ligne. ⇒ Consultez et téléchargez ici le support d’informations sur les modes de [...] d’informations Le bureau d'accueil vous renseigne également dans la mise en place de l'aide financière municipale ACMA (aide au choix du mode d'accueil) si votre choix s'oriente vers une assistante maternelle

  30/06/2023 11:10