Recherche avancée

Affichage des résultats 247 à 252 sur 284 au total

• # Pages

  Pertinence:   100%

  L'urbanisme

  Art L 101-1 : "le territoire français est le patrimoine commun de la nation". Art L 101-1 : "le territoire français est le patrimoine commun de la nation" L'urbanisme intervient donc au nom de l'intér

  11/10/2023 10:32

• # Pages

  Pertinence:   100%

  Les autorisations du droit du sol

  Plus communément appelé "le service urbanisme" est chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme Le service d’Autorisation du Droit des Sols (ADS), ou plus communément le service urbanisme, es

  14/04/2026 13:29

• # Pages

  Pertinence:   100%

  La vie associative

  04/09/2023 18:59

• # Pages

  Pertinence:   100%

  PLU archivé

  Consultez les différents documents d'urbanisme avec leurs pièces administratives depuis 2011

  24/10/2023 12:37

• # Pages

  Pertinence:   100%

  22/12/2025 - Révision partielle

  Le secteur à enjeux des Quatre chemins de la Commune d’Antibes Juan-les-Pins a fait l’objet d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par le Con

  17/04/2026 16:56

• # Pages

  Pertinence:   100%

  17/02/2023 - Modification simplifiée N°1

  17/02/2023 - Modification simplifiée N°1 du PLU Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville d'Antibes Juan-les-Pins a fait l'objet d'une modification de droit commun le 15 mars 2022. Depuis, des ajust

  17/04/2026 16:51