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  Pertinence:   46%

  01/10/2021 - Mise en compatibilité N°1 : Déclaration de projet résidence autonomie

  qualité supérieure même agrandis plusieurs fois sur votre écran.) 1. Délibérations 2. Rapport de présentation 3. Règlement 4. Plan de zonage général au 8000ème 5. 5D_Plan de zonage général au 2000ème 6. 5G_Plan

  24/10/2023 19:16

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  Pertinence:   33%

  29/03/2019 - Révision PLU

  à un premier bilan des formes urbaines produites sur la base du PLU en vigueur, le projet urbain présenté en 2014 a été ajusté. Le nouveau document-cadre (PADD version 2017) a fait l’objet d’un débat au [...] Révision du PLU - Délibération d'approbation 29/03/2019 01. Nomenclature Télécharger 1. Rapport de présentation révision Télécharger 2. PADD Télécharger 3. OAP Télécharger 4. Règlement Télécharger 5. Zonage

  24/10/2023 19:20

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  Pertinence:   57%

  16/02/2017 - Modification de droit commun

  publique - Rapport du Commissaire enquêteur MDC3 - Délibération d'approbation MDC3 - Rapport de présentation des modifications

  24/10/2023 19:21

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  Pertinence:   64%

  25/09/2015 - Modification simplifiée N°2

  MS2 - Arrêté de prescription MS2 - Délibération de mise à disposition du public MS2 - Rapport de présentation des modifications MS2 - Délibération de l'approbation

  24/10/2023 19:23

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  Pertinence:   57%

  10/04/2015 - Modification simplifiée N°1

  Délibération de prescription MS1 - Délibération de mise à disposition du public MS1 - Rapport de présentation des modifications MS1 - Délibération de l'approbation

  24/10/2023 19:24

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  Pertinence:   85%

  14/03/2013 - Mise en compatibilité

  son Plan de Déplacements Urbains en 2008, la CASA a lancé son projet de Bus-Tram en site propre, présenté en concertation préalable du 2 mai au 10 juin 2011, puis en enquête publique du 6 décembre 2012 [...] complémentaires Mise en conformité n°1 - Délibération d'adoption Mise en conformité n°1 - Rapport de présentation

  24/10/2023 19:25