Recherche avancée

Affichage des résultats 1369 à 1374 sur 1633 au total

• # Pages

  Pertinence:   57%

  Copie conforme et légalisation de signature

  est revêtu. Cette formalité n'a pas pour effet d'authentifier le texte en marge duquel la signature est apposée. Elle donne lieu à l'apposition d'un cachet et d'un timbre à date. Les administrations, [...] doit signer devant l'agent habilité par le maire pour procéder à la légalisation. Conditions à remplir : Le requérant doit être domicilié à Antibes Le requérant doit être présent et signer devant l'agent [...] La copie conforme est à la demande d'une autorité étrangère. Les documents doivent être français. Pour une légalisation, le demandeur doit être domicilié à Antibes. Copie Conforme Vous pouvez vous rendre

  01/09/2023 18:25

• # Pages

  Pertinence:   52%

  Obtenir une attestation d'accueil

  de séjour à solliciter dès l'arrivée en France » Portant la mention « famille de Français ». En raison de l'objet de leur séjour en France , ne sont pas soumis, sous certaines conditions, à l'attestation [...] concernés, à la mairie du lieu d'hébergement prévu. Le conjoint et les enfants mineurs (de moins de dix-huit ans) de l'étranger accueilli peuvent figurer sur la même attestation. La demande est à effectuer [...] soins qu'il pourrait engager en France ou si le signataire de l'attestation souscrit à son profit cette assurance. Pièces à fournir Pour obtenir une attestation d'accueil, présenter les originaux et remettre

  01/09/2023 18:25

• # Pages

  Pertinence:   9%

  Mes démarches

  Toutes vos démarches ici Certificats et attestations

  01/09/2023 18:14

• # Pages

  Pertinence:   55%

  Publication des actes de la Commune

  la Commune. Ils sont publiés à la présente rubrique pour une durée minimum de 2 mois. Actes publiés à compter du 1er juillet 2022 CLIQUEZ POUR CONSULTER LES PUBLICATIONS À PARTIR DU 1ER JUILLET 2022 actes

  01/09/2023 12:29

• # Pages

  Pertinence:   61%

  Données municipales et Open Data

  sein de la Ville, à la Personne Responsable de l’Accès aux Documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (P.R.A.D.A.). Contactez P.R.A.D.A. Si vous avez [...] Une fois votre demande de communication adressée à la Ville, soit grâce au formulaire ci-dessus, soit par voie postale, la Ville a un mois pour répondre à votre demande. En cas de silence de la part de la [...] service public, la Ville produit de nombreuses données. Leur mise à disposition est une exigence légale de transparence et répond également à des finalités économiques, scientifiques, démocratiques et politiques

  31/08/2023 16:15

• # Pages

  Pertinence:   55%

  Découvrir le Fort Carré

  on bastionnée de France. Histoire Un site à vocation militaire... Construit sur ordre du Roi de France Henri II au milieu du XVIe siècle, le Fort Carré sert à l'époque aussi bien de sentinelle pour la [...] un fort Vauban ! Opérationnel dès 1585, le Fort Carré a connu sa première attaque en 1592, contre l'armée du Duc de Savoie. Sensiblement amélioré à la fin du XVIIe siècle par Vauban, le Fort demeure un [...] épisodes du podcast Tendez l'oreille , à écouter ici. "Laissez-moi vous raconter mon histoire…" Le site naturel Le Fort est entouré d'un parc protégé de 4 hectares à la faune et la flore typiquement méd

  30/08/2023 23:15