disponible en mairie). Certificat de coutume Certificat de célibat, de capacité matrimoniale ou de non-opposition au mariage. ATTENTION : La France ayant ratifié des conventions bilatérales avec de nombreux
de vote d'affectation. Pour les citoyens français Pour les citoyens non français pour les élections municipales Pour les citoyens non français pour les élections européennes Pièces à fournir avec le formulaire
Transports maritimes de passagers Pêches maritimes de loisir Loisirs nautiques motorisés Loisirs nautiques non motorisés Plongée sous-marine Baignades et balades Activités de gestion du territoire Etablissements
une école primaire de la Ville (accordées d'office) Dérogation Hors commune - Inscriptions pour les non-Antibois Vous n'habitez pas sur Antibes Juan-les-Pins et souhaitez inscrire votre enfant dans une école
autres, sauf dans le cas où la Ville en décide autrement, c’est l’occupation même du domaine public et non l’activité dont elle est le support qui est l’objet de la sélection. P Par ailleurs, le candidat ayant
fassent avec une certaine lenteur. C’est le propre de la démocratie participative. N’oublions pas non plus le rôle des Conseils de Quartiers dont le budget annuel va être doublé et les compétences élargies