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  Pertinence:   64%

  25/09/2015 - Modification simplifiée N°2

  MS2 - Arrêté de prescription MS2 - Délibération de mise à disposition du public MS2 - Rapport de présentation des modifications MS2 - Délibération de l'approbation

  24/10/2023 19:23

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  Pertinence:   57%

  16/02/2017 - Modification de droit commun

  publique - Rapport du Commissaire enquêteur MDC3 - Délibération d'approbation MDC3 - Rapport de présentation des modifications

  24/10/2023 19:21

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  Pertinence:   33%

  29/03/2019 - Révision PLU

  à un premier bilan des formes urbaines produites sur la base du PLU en vigueur, le projet urbain présenté en 2014 a été ajusté. Le nouveau document-cadre (PADD version 2017) a fait l’objet d’un débat au [...] Révision du PLU - Délibération d'approbation 29/03/2019 01. Nomenclature Télécharger 1. Rapport de présentation révision Télécharger 2. PADD Télécharger 3. OAP Télécharger 4. Règlement Télécharger 5. Zonage

  24/10/2023 19:20

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  Pertinence:   46%

  01/10/2021 - Mise en compatibilité N°1 : Déclaration de projet résidence autonomie

  qualité supérieure même agrandis plusieurs fois sur votre écran.) 1. Délibérations 2. Rapport de présentation 3. Règlement 4. Plan de zonage général au 8000ème 5. 5D_Plan de zonage général au 2000ème 6. 5G_Plan

  24/10/2023 19:16

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  Pertinence:   44%

  15/03/2022 - Modification de droit commun N°1

  publique Rapport et conclusions du commisseur enquêteur Délibération d'approbation Rapport de présentation des modifications

  24/10/2023 19:15

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  Pertinence:   37%

  PLU en cours d'évolution

  Boulevard Chancel, aux heures habituelles d’ouverture des bureaux dès le caractère exécutoire de la présente délibération Par une boite mail dédiée accessible en cliquant sur ce lien Ces registres permettent

  24/10/2023 12:03