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Affichage des résultats 25 à 30 sur 141 au total

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  Pertinence:   72%

  Les défibrillateurs

  automatisés externes par des personnes non médecins et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) permet à toute personne, y compris non médecin, l’utilisation d’un défibrillateur

  30/06/2023 11:44

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  Pertinence:   26%

  Différents types de mesures et d'outils

  dans les périmètres des sites Natura 2000. Les mesures sont classées en deux catégories : 1. Mesures non contractuelles, comprennant : Les missions d'animation : concertation, mise en œuvre et suivi des actions

  30/06/2023 11:46

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  Pertinence:   63%

  Le Pavillon Bleu

  plaisance est pilotéen France par Teragir, une association à but non lucratif, reconnue d’intérêt général, et à l’international parune organisation non-gouvernementale, la FEE (Foundation for Environnemental

  30/06/2023 11:46

• # Annuaires

  Pertinence:   81%

  Association EMCGA : Ecole Méditerranéenne des Chiens Guides d'Aveugles

  Activité(s) : Achat, élevage, éducation, remise gratuite de chiens-guides aux personnes mal ou non voyantes. Caritatives et Sociales

  30/06/2023 12:40

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  Pertinence:   70%

  Évaluation des incidences

  incidences est annexée à la demande d’autorisation ou de déclaration. "Activtés" non soumises à encadrement Les "activités" non soumises à encadrement ont fait l’objet d’un 2 e décret constituant une liste [...] soumises à évaluation des incidences, qu'elles aient lieu sur terre, en mer, dans un site Natura 2000 ou non. Il s’agit par exemple des documents de planification (PLU, SCOT, etc.), des travaux ou projet devant [...] Natura 2000 d’un ou plusieurs sites. Concrètement, elle pourra concerner des activités nouvelles, non prises en compte au moment de l’élaboration des décrets. Le recours à ce dispositif « filet » revêt

  03/07/2023 11:07

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  Pertinence:   28%

  En mer

  donné l’absence de droits de propriétés, les acteurs sont les usagers et gestionnaires des sites et non les propriétaires. On distingue les sites exclusivement terrestres, les sites exclusivement marins

  03/07/2023 11:07