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• # Pages

  Pertinence:   85%

  14/03/2013 - Mise en compatibilité

  son Plan de Déplacements Urbains en 2008, la CASA a lancé son projet de Bus-Tram en site propre, présenté en concertation préalable du 2 mai au 10 juin 2011, puis en enquête publique du 6 décembre 2012 [...] complémentaires Mise en conformité n°1 - Délibération d'adoption Mise en conformité n°1 - Rapport de présentation

  24/10/2023 19:25

• # Pages

  Pertinence:   45%

  15/03/2022 - Modification de droit commun N°1

  publique Rapport et conclusions du commisseur enquêteur Délibération d'approbation Rapport de présentation des modifications

  24/10/2023 19:15

• # Pages

  Pertinence:   58%

  16/02/2017 - Modification de droit commun

  publique - Rapport du Commissaire enquêteur MDC3 - Délibération d'approbation MDC3 - Rapport de présentation des modifications

  24/10/2023 19:21

• # Agenda

  Pertinence:   62%

  16e Grande Nuit des arts martiaux

  placée sous le thème inspirant des "Mythes et Légendes". Un show exceptionnel en son et lumière présenté par Michel Villano l’homme aux 100 voix, réunissant de nombreux champions et experts internationaux

  20/11/2025 10:53

• # Pages

  Pertinence:   56%

  17/02/2023 - Modification simplifiée N°1

  Délibération des modalités de mise à disposition du public Délibération d'approbation Rapport de présentation des modifications

  17/04/2026 16:51

• # Pages

  Pertinence:   64%

  25/09/2015 - Modification simplifiée N°2

  MS2 - Arrêté de prescription MS2 - Délibération de mise à disposition du public MS2 - Rapport de présentation des modifications MS2 - Délibération de l'approbation

  24/10/2023 19:23