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  05/11/2020 - Mise à jour N°2

  annexes du PLU intitulées "7A – Plan des servitudes d’utilité publique" et "7B – Liste des servitudes d’utilité publique". Un arrêté municipal en date du 5 novembre 2020 a mis à jour les pièces du PLU su [...] 2020 - Mise à jour N°2 Conformément au code de l’urbanisme, les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol doivent figurer en annexe du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Des mises à jours et [...] susmentionnées : MAJ2 – Arrêté municipal de mise à jour du PLU MAJ2 – 7A – Plan des servitudes d’utilité publique MAJ2 – 7B – Liste des servitudes d’utilité publique

  24/10/2023 19:18

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  27/05/2020 - Mise à jour N°1

  conséquent, un arrêté municipal en date du 27 mai 2020 a mis à jour les pièces du PLU susmentionnées MAJ1 – Arrêté municipal de mise à jour du PLU MAJ1 – 7A – Plan des servitudes d’utilité publique MAJ1 – 7B [...] 27 mai 2020 - Mise à jour N°1 Conformément au code de l’urbanisme, les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol doivent figurer en annexe du Plan Local d’Urbanisme (PLU). La servitude [...] de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur est ainsi identifiée dans les pièces annexes du PLU intitulées "7A – Plan des servitudes d’utilité publique" et "7B – liste des servitudes d’utilité publique". L’arrêté

  24/10/2023 19:19

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  29/03/2019 - Révision PLU

  une évaluation environnementale propre à lutter contre le réchauffement climatique, contre l'étalement urbain, à garantir une préservation de la biodiversité, à protéger voire restaurer les continuités [...] urbain Suite à un premier bilan des formes urbaines produites sur la base du PLU en vigueur, le projet urbain présenté en 2014 a été ajusté. Le nouveau document-cadre (PADD version 2017) a fait l’objet [...] projets d'équipements publics d'infra et de superstructure à ce jour précisés ou en cours ainsi que des nouveaux documents supérieurs en cours et à venir (ex : Schéma de Cohérence Territorial, Programme Local

  24/10/2023 19:20

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  16/02/2017 - Modification de droit commun

  l’égalité des chances économiques ainsi que sur la mise à jour des annexes du PLU. Suite à l’enquête publique, après analyse et débat, le Conseil municipal a approuvé la modification de droit commun par une [...] (PLU) de la ville d’Antibes Juan les Pins a été approuvé par une délibération du Conseil municipal en date du 13 mai 2011. Une modification de droit commun a été ordonnée par un arrêté municipal en date [...] suppression et l'ajout d'emplacements réservés, l'intégration du porter-à-connaissance des aléas de submersion marine, la mise à jour du cadastre remanié portant sur sept sections, l’intégration de l’article

  24/10/2023 19:21

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  25/09/2015 - Modification simplifiée N°2

  lundi 4 mai 2015 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture. Suite à cette concertation publique, le conseil municipal a approuvé la modifications simplifiée N°2 par une délibération en date du 25 [...] de modification, l'exposé de ses motifs, ainsi qu'un registre destiné aux observations ont été mis à disposition du public en mairie, direction de l'Urbanisme (21-23 rue Sade) pendant une durée de 34 jours [...] 19 octobre 2015. Documents complémentaires MS2 - Arrêté de prescription MS2 - Délibération de mise à disposition du public MS2 - Rapport de présentation des modifications MS2 - Délibération de l'approbation

  24/10/2023 19:23

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  10/04/2015 - Modification simplifiée N°1

  novembre 2014 a fixé les modalités de la mise à disposition du public pour que chaque personne intéressée puisse s'exprimer. Suite à cette concertation publique et après analyse, le Conseil municipal a approuvé [...] Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville d'Antibes Juan-les-Pins a été approuvé par délibération du conseil municipal le 13 mai 2011. Des ajustements techniques, qui ne remettent en cause aucune des [...] délibération en date du 18 janvier 2013. Au-delà de la correction d'erreurs matérielles et des mises à jour des pièces techniques, cette modification simplifiée N°1 porte notamment sur la suppression du

  24/10/2023 19:24