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  Pertinence:   56%

  Les Marchés Publics

  opérateur économique. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics. Un marché public est un contrat conclu à titre onéreux entre un acheteur public ou [...] Travaux, fournitures et services, toutes les explications sur les marchés publics Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, un acheteur public ou privé (État, c

  05/10/2023 11:51

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  Pertinence:   60%

  Données essentielles des marchés publics

  contrats de concession, à l’exception des informations dont la divulgation serait contraire à l’ordre public. Il s’agit de données essentielles de tous les marchés publics répondant à un besoin dont la valeur [...] en lançant la recherche de données essentielles, accéder à la publication de ces informations sur le site data gouv.fr . En effet, le droit à l’information dont bénéficie chaque citoyen, doit lui permettre [...] des données (open data) appliquée à la commande publique constitue une nouvelle source de transparence, ouverte à tous les citoyens.

  05/10/2023 11:51

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  Pertinence:   59%

  Développement Durable

  d’Antibes Juan-les-Pins a commencé à mettre en œuvre, dès 2008, des critères et des clauses relatives au développement durable dans ses marchés, à savoir dès que le Code des Marchés Publics l’a incité. Depuis, [...] d’Antibes a voté un Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables, dénommé SPASER. Ce schéma renforcera les engagements pris par la Ville en matérialisant les objectifs pour les années à venir

  05/10/2023 17:13

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  Pertinence:   59%

  Exposition "au fil du temps"

  précieux ayant trait à la communication et à la technologie. Cette passion de toute une vie les a amenés à réunir une collection unique de téléphones et de boutons d’appel anciens. Grâce à leur générosité et [...] avec des pièces allant de 1877 à 1930. Les boutons ou sonnettes d’appel présentés déroulent leur histoire, qui débute sous le règne de louis XIV avec de simples cordons à sonnette et, qui, au fil du temps [...] d’appel permettait de solliciter le personnel de maison sans être contraint par une présence permanente. A l’heure où les téléphones ont pris une place importante dans nos vies en devenant un véritable ordinateur

  06/10/2023 12:34

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  La police municipale

  La police municipale Dans la même rubrique Les cameras individuelles La Police Municipale d’Antibes Juan les Pins s’est équipée de caméras individuelles

  10/10/2023 16:56

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  Pertinence:   58%

  Les caméras individuelles

  de la sécurité intérieure qui autorisent les agents de Police Municipale à procéder en tous lieux, y compris les lieux privés, à un enregistrement audiovisuel de leur intervention, la Police Municipale [...] L'article R.241-15 indique les éléments suivants : Prévoit la présente information à la population Que le droit d'opposition à l'enregistrement des données ne s'applique pas en matière de caméras individuelles [...] droits d'information, d'accès et d'effacement prévus aux articles 70-18 à 70-20 (de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) s'exercent directement auprès

  10/10/2023 17:02